Mentions légales

Iris Schwartz                                                                                          
24 rue du jardin des Tuileries
57980 Diebling
www.irisvitalis.com

Kontakt

E-Mail: iris.vitalis57@gmail.com
Tel: 0033 782119740

Mentions Légales

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://irisvitalis.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Iris Schwartz – Contact : iris.vitalis57@gmail.com 0033 782119740 – Adresse : 24 rue du jardin des Tuileries 57980 Diebling, France.

Identification de l’entreprise : Micro-Entreprise IrisVitalis – SIREN : 91356511500015 – Adresse postale : 24 rue du jardin des Tuileries, 57980 Diebling, France

Hébergeur : All-inkl.com, Hauptstraße 68 D-02742 Friedersdorf +49 35872 353-10

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Iris Schwartz est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Iris Schwartz.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Iris Schwartz ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://irisvitalis.com.

Iris Schwartz décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://irisvitalis.com.

Iris Schwartz s’engage à sécuriser au mieux le site http://irisvitalis.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://irisvitalis.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Sarreguemines.

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